Permis de construire Logement N° 0624131600014

Permis de construire n° 0624131600014 à Harnes pour 104 m² de logement, Ïlot 5B Cité D'orient

Territoire

Pas-de-Calais (62)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 30 mai 2016

Dossier PC n° 0624131600014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Harnes (Pas-de-Calais, Hauts-de-France), le permis de construire n° 0624131600014 a été délivré le 30 mai 2016, pour un projet situé Ïlot 5B Cité D'orient.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 461 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AM320P, AM321P. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Pas-de-Calais pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 391 permis de construire et déclarations préalables référencés à Harnes.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

461 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/09/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

29/09/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
30/05/2016
3
Chantier (DOC)
29/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Harnes

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

AM320P AM321P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Ïlot 5B Cité D'orient

Territoires administratifs

Commune
Harnes Code postal 62440 Identifiant INSEE 62413
Département
Pas-de-Calais (62)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CARVIN (62220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0624131600014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 62413 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 30 mai 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 461 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Ïlot 5B Cité D'orient, à Harnes (62440).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 30 mai 2016, ouverture de chantier le 29 septembre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0624131600014, déposé en mairie d'Harnes.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Harnes

Autres types d'autorisations à Harnes