Permis de construire Logement N° 0623542000008

Permis de construire n° 0623542000008 à Frencq pour 183 m² de logement, Le Hameau de Leturne

Territoire

Pas-de-Calais (62)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 21 décembre 2020

Dossier PC n° 0623542000008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Frencq (Pas-de-Calais, Hauts-de-France), le permis de construire n° 0623542000008 a été délivré le 21 décembre 2020, pour un projet situé Le Hameau de Leturne.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 183 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 13 280 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 15/05/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 21/09/2021, soit 9 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZT 14. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, Le Hameau de Leturne, le premier datant de 2020. Au total, le catalogue compte 55 permis de construire et déclarations préalables à Frencq, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

13 280 m²

Surface créée

183 m²

Variation nette

+183 m²

Surface totale après

183 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/05/2023. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

21/09/2021

Achèvement (DAACT)

15/05/2023

Délai autorisation - chantier

9 mois

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
15/05/2023
Autorisation
21/12/2020
Chantier (DOC)
21/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
15/05/2023

Localisation du projet à Frencq

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZT 14

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Frencq Code postal 62630 Identifiant INSEE 62354
Département
Pas-de-Calais (62)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 13 280 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 183 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 183 m² 0 m² 0 m² 0 m² 183 m² 183 m²
Total 0 m² 183 m² 0 m² 0 m² 0 m² 183 m² 183 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ÉTAPLES (62630)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0623542000008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 62354 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 21 décembre 2020
Date de dépôt 15/05/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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