Permis de construire Logement N° 0622791700011

Permis de construire n° 0622791700011 à Duisans pour 106 m² de logement, Rue De La Chapelle

Territoire

Pas-de-Calais (62)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 10 août 2017

Dossier PC n° 0622791700011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0622791700011, délivré le 10 août 2017 à Duisans (Pas-de-Calais, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Rue De La Chapelle.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 446 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A1199. Au total, 149 permis de construire et déclarations préalables référencés à Duisans sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/08/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

446 m²

Surface créée

106 m²

Variation nette

+106 m²

Surface totale après

106 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/01/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

10 août 2017

Ouverture de chantier (DOC)

04/01/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
04/01/2018
Autorisation
10/08/2017
3
Chantier (DOC)
04/01/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Duisans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A1199

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Duisans Code postal 62161 Identifiant INSEE 62279
Département
Pas-de-Calais (62)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²
Total 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DUISANS (62161)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0622791700011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 62279 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 10 août 2017
Date de dépôt 04/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 01/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 446 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue De La Chapelle, à Duisans (62161).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 10 août 2017, ouverture de chantier le 4 janvier 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0622791700011, déposé en mairie de Duisans.

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