Permis de construire Logement N° 06223316*0006

Permis de construire n° 06223316*0006 à Conchil-le-Temple pour 160 m² de logement, Le Chemin de la Ballastier

Territoire

Pas-de-Calais (62)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 25 janvier 2017

Dossier PC n° 06223316*0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06223316*0006 a été délivré le 25 janvier 2017 à Conchil-le-Temple (Pas-de-Calais, Hauts-de-France), pour un projet situé Le Chemin de la Ballastier.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 160 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 11 211 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 26/09/2017, soit un peu plus de 8 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AH 26, AH 81, AH 152. Ce dossier fait partie des 48 permis de construire et déclarations préalables à Conchil-le-Temple référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/01/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

11 211 m²

Surface créée

160 m²

Variation nette

+160 m²

Surface totale après

160 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/09/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

25 janvier 2017

Ouverture de chantier (DOC)

26/09/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Dépôt
26/09/2017
Autorisation
25/01/2017
3
Chantier (DOC)
26/09/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Conchil-le-Temple

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH 26 AH 81 AH 152

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Conchil-le-Temple Code postal 62180 Identifiant INSEE 62233
Département
Pas-de-Calais (62)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 11 211 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 160 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²
Total 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DOURGES (62119)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06223316*0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 62233 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 25 janvier 2017
Date de dépôt 26/09/2017
Dernière mise à jour (DPC) 10/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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