Permis de construire n° 06151115V0002 à Boischampré pour 884 m² de locaux, Les Landes
Territoire
Orne (61)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 20 janvier 2016
Dossier PC n° 06151115V0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Les Landes, le permis de construire n° 06151115V0002 a été délivré le 20 janvier 2016 à Boischampré (Orne, Normandie).
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 884 m² de surface de plancher sur un terrain de 28 805 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 884 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est G160. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Orne pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 46 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boischampré.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 20 janvier 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
20 janvier 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Boischampré
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Boischampré Code postal 61570 Identifiant INSEE 61375
- Département
- Orne (61)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 300 m² | 884 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 884 m² | 2 184 m² |
| Total | 1 300 m² | 884 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 884 m² | 2 184 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 300 m² | 884 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 884 m² | 2 184 m² |
| Total locaux | 1 300 m² | 884 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 884 m² | 2 184 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VRIGNY (61570)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06151115V0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 61375 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 20 janvier 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |