Permis de construire Logement N° 06130923P0010

Permis de construire n° 06130923P0010 à Perche en Nocé pour 121 m² de logement, 6 Rue Friedrich Stowasser -

Territoire

Orne (61)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 11 avril 2023

Dossier PC n° 06130923P0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 avril 2023 à Perche en Nocé (Orne, Normandie), le permis de construire n° 06130923P0010 porte sur un projet situé 6 Rue Friedrich Stowasser -.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 659 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D395. Ce dossier fait partie des 79 permis de construire et déclarations préalables référencés à Perche en Nocé.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/04/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 659 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/01/2025. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

15/01/2024

Achèvement (DAACT)

15/01/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
15/01/2025
Autorisation
11/04/2023
Chantier (DOC)
15/01/2024
4
Achèvement (DAACT)
15/01/2025

Localisation du projet à Perche en Nocé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D395

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Perche en Nocé Code postal 61340 Identifiant INSEE 61309
Département
Orne (61)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NOGENT-LE-ROTROU (28400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06130923P0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 61309 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 11 avril 2023
Date de dépôt 15/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 06/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 659 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 6 Rue Friedrich Stowasser -, à Perche en Nocé (61340).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 11 avril 2023, ouverture de chantier le 15 janvier 2024, achèvement déclaré le 15 janvier 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06130923P0010, déposé en mairie de Perche en Nocé.

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