Permis de construire n° 06107714A0007 à Cerisé pour 63 m² de logement, Les Grandes Ouches
Territoire
Orne (61)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 1 août 2014
Dossier PC n° 06107714A0007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06107714A0007 a été délivré le 1 août 2014 à Cerisé (Orne, Normandie), pour un projet situé Les Grandes Ouches.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 63 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD126. Ce dossier est l'un des 56 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cerisé.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/06/2016. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
1 août 2014
Ouverture de chantier (DOC)
01/08/2014
Achèvement (DAACT)
30/06/2016
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
1 an 10 mois
Délai total
1 an 10 mois
Localisation du projet à Cerisé
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 63 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 63 m² | 63 m² |
| Total | 0 m² | 63 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 63 m² | 63 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ARÇONNAY (72610)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06107714A0007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 61077 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 1 août 2014 |
| Date de dépôt | 30/06/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |