Permis de construire Logement N° 06100123A0015

Permis de construire n° 06100123A0015 à Alençon pour 104 m² de logement, Lotissement Porte de Breta

Territoire

Orne (61)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 5 juin 2023

Dossier PC n° 06100123A0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06100123A0015 a été délivré le 5 juin 2023 à Alençon (Orne, Normandie), à l'adresse Lotissement Porte de Breta.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à la location. Sur un terrain de 256 m², le programme représente 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 11/04/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/02/2024, soit un peu plus de 8 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle CH 246. Au total, le catalogue compte 477 permis de construire et déclarations préalables à Alençon, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

256 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 11/04/2025. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

15/02/2024

Achèvement (DAACT)

11/04/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
11/04/2025
Autorisation
05/06/2023
Chantier (DOC)
15/02/2024
4
Achèvement (DAACT)
11/04/2025

Localisation du projet à Alençon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

CH 246

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Alençon Code postal 61000 Identifiant INSEE 61001
Département
Orne (61)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 256 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 104 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ALENÇON (61000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06100123A0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 61001 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 5 juin 2023
Date de dépôt 11/04/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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