Permis de construire à Aux Marais pour 197 m² de logement - Route De Gisors
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 23 novembre 2018
Dossier PC n° 06070318T0006
Demandeur
SCI HQBE
Cette page présente le permis de construire n° 06070318T0006, délivré le 23 novembre 2018 à Aux Marais (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé Route De Gisors, Aux Marais (60000). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par SCI HQBE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 197 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 971 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4, 1 T5. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont AB57.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/03/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
23 novembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
05/03/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
3 mois 10 jours
Localisation du projet à Aux Marais
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Aux Marais Code postal 60000 Identifiant INSEE 60703
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 197 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 197 m² | 197 m² |
| Total | 0 m² | 197 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 197 m² | 197 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | 1 | - | 2 |
| - | - | - | 50,0 % | 50,0 % | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCI HQBE
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 838662203
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- ETOUY (60600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06070318T0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60703 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 23 novembre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2019-04 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |