Permis de construire Logement N° 06063324B0002

Permis de construire n° 06063324B0002 à Thieuloy-Saint-Antoine pour 204 m² de logement, 11 Res Des Fresnes

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 22 juin 2024

Dossier PC n° 06063324B0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06063324B0002, délivré le 22 juin 2024 à Thieuloy-Saint-Antoine (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé 11 Res Des Fresnes.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 204 m² de surface de plancher sur un terrain de 728 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A983. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 33 permis de construire et déclarations préalables référencés à Thieuloy-Saint-Antoine.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/06/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

728 m²

Surface créée

204 m²

Variation nette

+204 m²

Surface totale après

204 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 juin 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

22 juin 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
22/06/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Thieuloy-Saint-Antoine

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A983

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Thieuloy-Saint-Antoine Code postal 60210 Identifiant INSEE 60633
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 204 m² 0 m² 0 m² 0 m² 204 m² 204 m²
Total 0 m² 204 m² 0 m² 0 m² 0 m² 204 m² 204 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THIEULOY-SAINT-ANTOINE (60210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06063324B0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60633 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 22 juin 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 07/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 204 m² de surface de plancher sur un terrain de 728 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 11 Res Des Fresnes, à Thieuloy-Saint-Antoine (60210).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 22 juin 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06063324B0002, déposé en mairie de Thieuloy-Saint-Antoine.

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