Permis de construire n° 06061615B0010 à Sérifontaine pour 85 m² de logement, lotissement Le Bois Buisson - Lot 12
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 7 août 2015
Dossier PC n° 06061615B0010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06061615B0010 a été délivré le 7 août 2015 à Sérifontaine (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé lotissement Le Bois Buisson - Lot 12.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 85 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 504 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 04/11/2015, soit près de 3 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AH 64P. La base rapproche 3 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 116 permis de construire et déclarations préalables à Sérifontaine référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/11/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
7 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
04/11/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Localisation du projet à Sérifontaine
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sérifontaine Code postal 60590 Identifiant INSEE 60616
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 504 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 85 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 85 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 85 m² | 85 m² |
| Total | 0 m² | 85 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 85 m² | 85 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CERGY (95000)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06061615B0010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60616 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 7 août 2015 |
| Date de dépôt | 04/11/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle AH 64P à Sérifontaine (60590)
Les 3 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.