Permis de construire Logement N° 06058414S0005

Permis de construire n° 06058414S0005 à Saint-Leu-d'Esserent pour 150 m² de logement

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 29 juillet 2014

Dossier PC n° 06058414S0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06058414S0005 a été délivré le 29 juillet 2014 à Saint-Leu-d'Esserent (Oise, Hauts-de-France).

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 150 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 10/12/2014, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Ce dossier fait partie des 109 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Leu-d'Esserent référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/07/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface existante avant

316 m²

Surface créée

150 m²

Variation nette

+150 m²

Surface totale après

466 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/12/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

29 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

10/12/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
10/12/2014
Autorisation
29/07/2014
3
Chantier (DOC)
10/12/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Leu-d'Esserent

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Leu-d'Esserent Code postal 60340 Identifiant INSEE 60584
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 150 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 76 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 316 m² à 466 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 76 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 226 m²
Locaux 240 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 240 m²
Total 316 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 466 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-LEU-D'ESSERENT (60340)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06058414S0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60584 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 29 juillet 2014
Date de dépôt 10/12/2014
Dernière mise à jour (DPC) 12/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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