Permis de construire Logement N° 06058214C0003

Permis de construire n° 06058214C0003 à Saint-Léger-aux-Bois pour 128 m² de logement, 52 Rue De Noyon Lot B

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 16 juin 2014

Dossier PC n° 06058214C0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 52 Rue De Noyon Lot B, le permis de construire n° 06058214C0003 a été délivré le 16 juin 2014 à Saint-Léger-aux-Bois (Oise, Hauts-de-France).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 661 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A619. Ce dossier est l'un des 19 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Léger-aux-Bois.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/06/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 661 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/04/2015. Le chantier a été mené en 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 juin 2014

Ouverture de chantier (DOC)

19/09/2014

Achèvement (DAACT)

19/04/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

7 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
19/04/2015
Autorisation
16/06/2014
Chantier (DOC)
19/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
19/04/2015

Localisation du projet à Saint-Léger-aux-Bois

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A619

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot B

Territoires administratifs

Commune
Saint-Léger-aux-Bois Code postal 60170 Identifiant INSEE 60582
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIC-SUR-AISNE (02290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06058214C0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60582 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 16 juin 2014
Date de dépôt 19/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 661 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 52 Rue De Noyon Lot B, à Saint-Léger-aux-Bois (60170).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 16 juin 2014, ouverture de chantier le 19 septembre 2014, achèvement déclaré le 19 avril 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06058214C0003, déposé en mairie de Saint-Léger-aux-Bois.

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