Permis de construire Logement N° 06056119T0004

Permis de construire n° 06056119T0004 à Russy-Bémont pour 122 m² de logement, 14 Rue Des Aubepines - Lotiss

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 30 août 2019

Dossier PC n° 06056119T0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 30 août 2019 à Russy-Bémont (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06056119T0004 porte sur un projet situé 14 Rue Des Aubepines - Lotiss.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 122 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZH45, ZH69. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Oise en 2019 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 34 permis de construire et déclarations préalables référencés à Russy-Bémont est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/08/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

122 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/07/2022. Le chantier a duré 2 ans 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 août 2019

Ouverture de chantier (DOC)

09/12/2019

Achèvement (DAACT)

31/07/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

2 ans 7 mois

Délai total

2 ans 11 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
30/08/2019
Chantier (DOC)
09/12/2019
4
Achèvement (DAACT)
31/07/2022

Localisation du projet à Russy-Bémont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZH45 ZH69

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Russy-Bémont Code postal 60117 Identifiant INSEE 60561
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²
Total 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-DENIS (93200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06056119T0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60561 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 30 août 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 09/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 122 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 14 Rue Des Aubepines - Lotiss, à Russy-Bémont (60117).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 30 août 2019, ouverture de chantier le 9 décembre 2019, achèvement déclaré le 31 juillet 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06056119T0004, déposé en mairie de Russy-Bémont.

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