Permis de construire Logement N° 06050116T0002

Permis de construire n° 06050116T0002 au Plessis-Brion pour 83 m² de logement, 342 Rue Du 8 Mai 1945

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 1 février 2017

Dossier PC n° 06050116T0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 342 Rue Du 8 Mai 1945, le permis de construire n° 06050116T0002 a été délivré le 1 février 2017 au Plessis-Brion (Oise, Hauts-de-France).

Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 715 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B800. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Au total, 22 permis de construire et déclarations préalables référencés au Plessis-Brion sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/02/2017

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

715 m²

Surface existante avant

120 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

203 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/07/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

03/07/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
01/02/2017
3
Chantier (DOC)
03/07/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Plessis-Brion

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B800

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Plessis-Brion Code postal 60150 Identifiant INSEE 60501
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 120 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 203 m²
Total 120 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 203 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE PLESSIS BRION (60150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06050116T0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60501 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 1 février 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 715 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 342 Rue Du 8 Mai 1945, au Plessis-Brion (60150).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 1 février 2017, ouverture de chantier le 3 juillet 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06050116T0002, déposé en mairie du Plessis-Brion.

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