Permis de construire Logement N° 06050021T0057

Permis de construire n° 06050021T0057 au Plessis-Belleville pour 107 m² de logement

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 23 août 2021

Dossier PC n° 06050021T0057

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06050021T0057 a été délivré le 23 août 2021 au Plessis-Belleville (Oise, Hauts-de-France).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 107 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Au total, 262 permis de construire et déclarations préalables référencés au Plessis-Belleville sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

107 m²

Variation nette

+107 m²

Surface totale après

107 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 août 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
23/08/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Plessis-Belleville

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Plessis-Belleville Code postal 60330 Identifiant INSEE 60500
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²
Total 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT DENIS (93200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06050021T0057
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60500 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 23 août 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 107 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 23 août 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06050021T0057, déposé en mairie du Plessis-Belleville.

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