Permis de construire Logement N° 06050021T0022

Permis de construire n° 06050021T0022 au Plessis-Belleville pour 116 m² de logement, Lotissement Le Petit Lievr

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 22 avril 2021

Dossier PC n° 06050021T0022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Plessis-Belleville (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06050021T0022 a été délivré le 22 avril 2021, pour un projet situé Lotissement Le Petit Lievr.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 398 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est Y435. Au total, 262 permis de construire et déclarations préalables référencés au Plessis-Belleville sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/04/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

398 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/05/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

22 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/05/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

9 jours

Dépôt
01/05/2021
Autorisation
22/04/2021
3
Chantier (DOC)
01/05/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Plessis-Belleville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

Y435

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Plessis-Belleville Code postal 60330 Identifiant INSEE 60500
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AULNAY SOUS BOIS (93600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06050021T0022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60500 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 22 avril 2021
Date de dépôt 01/05/2021
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 398 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotissement Le Petit Lievr, au Plessis-Belleville (60330).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 22 avril 2021, ouverture de chantier le 1 mai 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06050021T0022, déposé en mairie du Plessis-Belleville.

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