Permis de construire Logement N° 06049521T0008

Permis de construire n° 06049521T0008 à Plainval pour 86 m² de logement, Le Parc

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 31 octobre 2021

Dossier PC n° 06049521T0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06049521T0008, délivré le 31 octobre 2021 à Plainval (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Le Parc.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 529 m², le programme représente 86 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 26/08/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 23/03/2022, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AO 155. Sur la même voie, Le Parc, la base recense 9 autres dossiers depuis 2019. Le catalogue recense 26 permis de construire et déclarations préalables à Plainval, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

529 m²

Surface créée

86 m²

Variation nette

+86 m²

Surface totale après

86 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 26/08/2023. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert près de 5 mois après l'autorisation.

Autorisation

31 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

23/03/2022

Achèvement (DAACT)

26/08/2023

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
26/08/2023
Autorisation
31/10/2021
Chantier (DOC)
23/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
26/08/2023

Localisation du projet à Plainval

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale AO 155. Au total, 26 permis de construire et déclarations préalables référencés à Plainval sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO 155

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plainval Code postal 60130 Identifiant INSEE 60495
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 529 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 86 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²
Total 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT BRICE SOUS FORET (95350)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06049521T0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60495 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 31 octobre 2021
Date de dépôt 26/08/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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