Permis de construire Logement N° 06049422T0007

Permis de construire n° 06049422T0007 à Plailly pour 164 m² de logement, 4 Ruelle Chatelain (Lot1)

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 3 juin 2022

Dossier PC n° 06049422T0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06049422T0007, délivré le 3 juin 2022 à Plailly (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé 4 Ruelle Chatelain (Lot1).

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 164 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 260 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 28/10/2022, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AC 135. Le catalogue recense 91 permis de construire et déclarations préalables à Plailly, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/06/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 260 m²

Surface créée

164 m²

Variation nette

+164 m²

Surface totale après

164 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/10/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 juin 2022

Ouverture de chantier (DOC)

28/10/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
28/10/2022
Autorisation
03/06/2022
3
Chantier (DOC)
28/10/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Plailly

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC 135

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plailly Code postal 60128 Identifiant INSEE 60494
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 260 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 164 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 164 m² 0 m² 0 m² 0 m² 164 m² 164 m²
Total 0 m² 164 m² 0 m² 0 m² 0 m² 164 m² 164 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SILLY-LE-LONG (60330)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06049422T0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60494 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 3 juin 2022
Date de dépôt 28/10/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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