Permis de construire Logement N° 06045113C0013

Permis de construire n° 06045113C0013 à Neuilly-sous-Clermont pour 102 m² de logement, Lot 5 Lotissement Les Jardinsd Auvillers

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 10 décembre 2013

Dossier PC n° 06045113C0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 10 décembre 2013 à Neuilly-sous-Clermont (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06045113C0013 porte sur un projet situé Lot 5 Lotissement Les Jardinsd Auvillers.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 466 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A240. Au total, 51 permis de construire et déclarations préalables référencés à Neuilly-sous-Clermont sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/12/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

466 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/10/2022. Le chantier a duré 8 ans 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 décembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

01/02/2014

Achèvement (DAACT)

10/10/2022

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

8 ans 8 mois

Délai total

8 ans 10 mois

Dépôt
10/10/2022
Autorisation
10/12/2013
Chantier (DOC)
01/02/2014
4
Achèvement (DAACT)
10/10/2022

Localisation du projet à Neuilly-sous-Clermont

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A240

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Jardinsd Auvillers

Territoires administratifs

Commune
Neuilly-sous-Clermont Code postal 60290 Identifiant INSEE 60451
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CREIL (60100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06045113C0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60451 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 10 décembre 2013
Date de dépôt 10/10/2022
Dernière mise à jour (DPC) 12/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 466 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lot 5 Lotissement Les Jardinsd Auvillers, à Neuilly-sous-Clermont (60290).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 10 décembre 2013, ouverture de chantier le 1 février 2014, achèvement déclaré le 10 octobre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06045113C0013, déposé en mairie de Neuilly-sous-Clermont.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Neuilly-sous-Clermont

Autres types d'autorisations à Neuilly-sous-Clermont