Permis de construire Logement N° 06037723T0002

Permis de construire n° 06037723T0002 à Maisoncelle-Tuilerie pour 20 m² de logement

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 8 novembre 2023

Dossier PC n° 06037723T0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06037723T0002 a été délivré le 8 novembre 2023 à Maisoncelle-Tuilerie (Oise, Hauts-de-France).

L'autorisation vise un projet d'extension sans transformation, portant sur 20 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Oise en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 16 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maisoncelle-Tuilerie.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/11/2023

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface existante avant

75 m²

Surface créée

20 m²

Variation nette

+20 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 novembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
08/11/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Maisoncelle-Tuilerie

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Maisoncelle-Tuilerie Code postal 60480 Identifiant INSEE 60377
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 75 m² 20 m² 0 m² 0 m² 0 m² 20 m² 95 m²
Total 75 m² 20 m² 0 m² 0 m² 0 m² 20 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAISONCELLE TUILERIE (60480)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06037723T0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60377 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 8 novembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 20 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 8 novembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06037723T0002, déposé en mairie de Maisoncelle-Tuilerie.

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