Permis de construire Logement N° 06034614T0043

Permis de construire n° 06034614T0043 à Lamorlaye pour 159 m² de logement, 64 Avenu De Gouvieux

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 17 novembre 2014

Dossier PC n° 06034614T0043

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 novembre 2014 à Lamorlaye (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06034614T0043 porte sur un projet situé 64 Avenu De Gouvieux.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 159 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 856 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BO2. L'ensemble des 189 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lamorlaye est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/11/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 856 m²

Surface créée

159 m²

Variation nette

+159 m²

Surface totale après

159 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/02/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

13/02/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
13/02/2015
Autorisation
17/11/2014
3
Chantier (DOC)
13/02/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lamorlaye

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BO2

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lamorlaye Code postal 60260 Identifiant INSEE 60346
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 159 m² 0 m² 0 m² 0 m² 159 m² 159 m²
Total 0 m² 159 m² 0 m² 0 m² 0 m² 159 m² 159 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LAMORLAYE (60260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06034614T0043
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60346 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 17 novembre 2014
Date de dépôt 13/02/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 159 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 856 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 64 Avenu De Gouvieux, à Lamorlaye (60260).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 17 novembre 2014, ouverture de chantier le 13 février 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06034614T0043, déposé en mairie de Lamorlaye.

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