Permis de construire n° 06030320B0001 à Hautbos pour 795 m² de locaux, 15 Hameau De La Dreue La Dreue
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 8 juin 2020
Dossier PC n° 06030320B0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 15 Hameau De La Dreue La Dreue, le permis de construire n° 06030320B0001 a été délivré le 8 juin 2020 à Hautbos (Oise, Hauts-de-France).
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 795 m² de surface de plancher sur un terrain de 17 849 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 795 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B555. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 5 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hautbos.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 8 juin 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
8 juin 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Hautbos
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Dreue
Territoires administratifs
- Commune
- Hautbos Code postal 60210 Identifiant INSEE 60303
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 876 m² | 795 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 795 m² | 1 671 m² |
| Total | 876 m² | 795 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 795 m² | 1 671 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 876 m² | 795 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 795 m² | 1 671 m² |
| Total locaux | 876 m² | 795 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 795 m² | 1 671 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- HAUTBOS (60210)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06030320B0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60303 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 8 juin 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |