Permis de construire n° 06030015B0001 à La Corne-en-Vexin pour 111 m² de logement, Rue Des Routiers Chemin Des Charbonniers
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 28 juin 2015
Dossier PC n° 06030015B0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06030015B0001 a été délivré le 28 juin 2015 à La Corne-en-Vexin (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé Rue Des Routiers Chemin Des Charbonniers.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 111 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 733 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B229. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). L'ensemble des 24 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Corne-en-Vexin est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/12/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
28 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
05/12/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à La Corne-en-Vexin
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Chemin Des Charbonniers
Territoires administratifs
- Commune
- La Corne-en-Vexin Code postal 60240 Identifiant INSEE 60209
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 111 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 111 m² | 111 m² |
| Total | 0 m² | 111 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 111 m² | 111 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FRESNE-LEGUILLON (60240)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06030015B0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60209 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 28 juin 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |