Permis de construire Logement N° 06023820T0010

Permis de construire n° 06023820T0010 à Fleurines pour 96 m² de logement, Avenu Du General De Gaulle Lot 14

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 octobre 2020

Dossier PC n° 06023820T0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Avenu Du General De Gaulle Lot 14, le permis de construire n° 06023820T0010 a été délivré le 15 octobre 2020 à Fleurines (Oise, Hauts-de-France).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 433 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A813. L'ensemble des 49 permis de construire et déclarations préalables référencés à Fleurines est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

433 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/12/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

03/12/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
03/12/2020
Autorisation
15/10/2020
3
Chantier (DOC)
03/12/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Fleurines

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A813

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 14

Territoires administratifs

Commune
Fleurines Code postal 60700 Identifiant INSEE 60238
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SENLIS (60300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06023820T0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60238 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 15 octobre 2020
Date de dépôt 03/12/2020
Dernière mise à jour (DPC) 04/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 433 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Avenu Du General De Gaulle Lot 14, à Fleurines (60700).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 15 octobre 2020, ouverture de chantier le 3 décembre 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06023820T0010, déposé en mairie de Fleurines.

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