Permis de construire Logement N° 06023419O0002

Permis de construire n° 06023419O0002 à Fitz-James pour 71 m² de logement, 3 Rue Du Marechal De Lattre De T

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 12 septembre 2019

Dossier PC n° 06023419O0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06023419O0002, délivré le 12 septembre 2019 à Fitz-James (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé 3 Rue Du Marechal De Lattre De T.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 71 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B814. Au total, 71 permis de construire et déclarations préalables référencés à Fitz-James sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/09/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

71 m²

Variation nette

+71 m²

Surface totale après

71 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/12/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 septembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

27/12/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
27/12/2019
Autorisation
12/09/2019
3
Chantier (DOC)
27/12/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Fitz-James

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

B814

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Fitz-James Code postal 59128 Identifiant INSEE 60234
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²
Total 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FLERS EN ESCREBIEUX (59128)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06023419O0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60234 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 12 septembre 2019
Date de dépôt 27/12/2019
Dernière mise à jour (DPC) 05/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 71 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 3 Rue Du Marechal De Lattre De T, à Fitz-James (60600).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 12 septembre 2019, ouverture de chantier le 27 décembre 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06023419O0002, déposé en mairie de Fitz-James.

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