Permis de construire Logement N° 06021821T0008

Permis de construire n° 06021821T0008 à Esches pour 155 m² de logement, Derriere Les Jardins d'Esc

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 16 septembre 2021

Dossier PC n° 06021821T0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06021821T0008 a été délivré le 16 septembre 2021 à Esches (Oise, Hauts-de-France), à l'adresse Derriere Les Jardins d'Esc.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 155 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 226 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 27/04/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 14/12/2021, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AB 205. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 96 permis de construire et déclarations préalables à Esches, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 226 m²

Surface créée

155 m²

Variation nette

+155 m²

Surface totale après

155 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/04/2023. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

14/12/2021

Achèvement (DAACT)

27/04/2023

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
27/04/2023
Autorisation
16/09/2021
Chantier (DOC)
14/12/2021
4
Achèvement (DAACT)
27/04/2023

Localisation du projet à Esches

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AB 205

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Esches Code postal 60110 Identifiant INSEE 60218
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 226 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 155 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 155 m² 0 m² 0 m² 0 m² 155 m² 155 m²
Total 0 m² 155 m² 0 m² 0 m² 0 m² 155 m² 155 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROSNY-SOUS-BOIS (93110)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06021821T0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60218 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 16 septembre 2021
Date de dépôt 27/04/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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