Permis de construire Logement N° 06021812B0016

Permis de construire n° 06021812B0016 à Esches pour 126 m² de logement, Lot26 Rue des Sources Les Jardins D

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 19 janvier 2013

Dossier PC n° 06021812B0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Esches (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06021812B0016 a été délivré le 19 janvier 2013, pour un projet situé Lot26 Rue des Sources Les Jardins D.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 126 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 610 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 22/10/2014. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 29/07/2013, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle C 230. La base référence 23 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 15 autres dossiers pour la même voie, rue des Sources, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 96 permis de construire et déclarations préalables à Esches référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/01/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

610 m²

Surface créée

126 m²

Variation nette

+126 m²

Surface totale après

126 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 22/10/2014. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 janvier 2013

Ouverture de chantier (DOC)

29/07/2013

Achèvement (DAACT)

22/10/2014

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
22/10/2014
Autorisation
19/01/2013
Chantier (DOC)
29/07/2013
4
Achèvement (DAACT)
22/10/2014

Localisation du projet à Esches

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C 230

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Jardins D Esches 2

Territoires administratifs

Commune
Esches Code postal 60110 Identifiant INSEE 60218
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 610 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 126 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²
Total 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHANTILLY (60500)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06021812B0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60218 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 19 janvier 2013
Date de dépôt 22/10/2014
Dernière mise à jour (DPC) 04/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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