Permis de construire Logement N° 06018516T0015

Permis de construire n° 06018516T0015 à Crouy-en-Thelle pour 169 m² de logement, 4 Clos Gris Couture

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 10 novembre 2017

Dossier PC n° 06018516T0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Crouy-en-Thelle (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06018516T0015 a été délivré le 10 novembre 2017, pour un projet situé 4 Clos Gris Couture.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 169 m² de surface de plancher sur un terrain de 828 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZA19. Au total, 27 permis de construire et déclarations préalables référencés à Crouy-en-Thelle sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/11/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

828 m²

Surface créée

169 m²

Variation nette

+169 m²

Surface totale après

169 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/03/2019. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 novembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

10/11/2017

Achèvement (DAACT)

08/03/2019

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
08/03/2019
Autorisation
10/11/2017
Chantier (DOC)
10/11/2017
4
Achèvement (DAACT)
08/03/2019

Localisation du projet à Crouy-en-Thelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZA19

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Crouy-en-Thelle Code postal 60530 Identifiant INSEE 60185
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 169 m² 0 m² 0 m² 0 m² 169 m² 169 m²
Total 0 m² 169 m² 0 m² 0 m² 0 m² 169 m² 169 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TAVERNY (95150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06018516T0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60185 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 10 novembre 2017
Date de dépôt 08/03/2019
Dernière mise à jour (DPC) 02/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 169 m² de surface de plancher sur un terrain de 828 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 4 Clos Gris Couture, à Crouy-en-Thelle (60530).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 10 novembre 2017, ouverture de chantier le 10 novembre 2017, achèvement déclaré le 8 mars 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06018516T0015, déposé en mairie de Crouy-en-Thelle.

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