Permis de construire n° 06015517T0003 à Cires-lès-Mello pour 232 m² de logement, 3 Rue De Tanfort
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 4 mai 2017
Dossier PC n° 06015517T0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 3 Rue De Tanfort, le permis de construire n° 06015517T0003 a été délivré le 4 mai 2017 à Cires-lès-Mello (Oise, Hauts-de-France).
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 232 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 771 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AB305, AB306. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2017 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 100 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cires-lès-Mello.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/07/2018. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
4 mai 2017
Ouverture de chantier (DOC)
04/09/2017
Achèvement (DAACT)
31/07/2018
Délai autorisation - chantier
4 mois
Durée du chantier
près de 11 mois
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Cires-lès-Mello
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cires-lès-Mello Code postal 60660 Identifiant INSEE 60155
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 216 m² | 232 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 232 m² | 448 m² |
| Total | 216 m² | 232 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 232 m² | 448 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CIRES LES MELLO (60660)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06015517T0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60155 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 4 mai 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |