Permis de construire Logement N° 06015515S0005

Permis de construire n° 06015515S0005 à Cires-lès-Mello pour 97 m² de logement, 9 Rue Marion Le Tillet Lot C

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 25 avril 2015

Dossier PC n° 06015515S0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 25 avril 2015 à Cires-lès-Mello (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06015515S0005 porte sur un projet situé 9 Rue Marion Le Tillet Lot C.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 905 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AH71, AH70. Au total, 100 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cires-lès-Mello sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

905 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/06/2016. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

26/11/2015

Achèvement (DAACT)

13/06/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
26/11/2015
Autorisation
25/04/2015
Chantier (DOC)
26/11/2015
4
Achèvement (DAACT)
13/06/2016

Localisation du projet à Cires-lès-Mello

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AH71 AH70

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Tillet Lot C

Territoires administratifs

Commune
Cires-lès-Mello Code postal 60660 Identifiant INSEE 60155
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MOUY (60250)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06015515S0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60155 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 25 avril 2015
Date de dépôt 26/11/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 905 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 9 Rue Marion Le Tillet Lot C, à Cires-lès-Mello (60660).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 25 avril 2015, ouverture de chantier le 26 novembre 2015, achèvement déclaré le 13 juin 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06015515S0005, déposé en mairie de Cires-lès-Mello.

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