Permis de construire Logement N° 06015121T0018

Permis de construire n° 06015121T0018 à Choisy-au-Bac pour 109 m² de logement, Rue De L'ancienne Soierie

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 31 janvier 2022

Dossier PC n° 06015121T0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06015121T0018 a été délivré le 31 janvier 2022 à Choisy-au-Bac (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé Rue De L'ancienne Soierie.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 562 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AQ159. Ce dossier s'inscrit parmi les 138 permis de construire et déclarations préalables référencés à Choisy-au-Bac.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/01/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

562 m²

Surface créée

109 m²

Variation nette

+109 m²

Surface totale après

109 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/01/2023. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

31 janvier 2022

Ouverture de chantier (DOC)

14/03/2022

Achèvement (DAACT)

09/01/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
14/03/2022
Autorisation
31/01/2022
Chantier (DOC)
14/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
09/01/2023

Localisation du projet à Choisy-au-Bac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AQ159

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Choisy-au-Bac Code postal 60750 Identifiant INSEE 60151
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²
Total 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLAIROIX (60280)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06015121T0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60151 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 31 janvier 2022
Date de dépôt 14/03/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 562 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue De L'ancienne Soierie, à Choisy-au-Bac (60750).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 31 janvier 2022, ouverture de chantier le 14 mars 2022, achèvement déclaré le 9 janvier 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06015121T0018, déposé en mairie de Choisy-au-Bac.

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