Permis de construire à Chaumont-en-Vexin pour 108 m² de logement - Lot 2 Lotissement Du Preville
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 5 juin 2021
Dossier PC n° 06014321T0008
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 06014321T0008, délivré le 5 juin 2021 à Chaumont-en-Vexin (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé Lot 2 Lotissement Du Preville, Chaumont-en-Vexin (60240). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 108 m² de surface de plancher sur un terrain de 18 980 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AD39, AD14.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/01/2022.
Autorisation
5 juin 2021
Ouverture de chantier (DOC)
01/09/2021
Achèvement (DAACT)
06/01/2022
Délai autorisation - chantier
2 mois 27 jours
Durée du chantier
4 mois 5 jours
Délai total
7 mois 1 jour
Localisation du projet à Chaumont-en-Vexin
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Chaumont-en-Vexin Code postal 60240 Identifiant INSEE 60143
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 108 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 108 m² | 108 m² |
| Total | 0 m² | 108 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 108 m² | 108 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TAVERNY (95150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06014321T0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60143 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 5 juin 2021 |
| Date de dépôt | 06/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2022-02 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |