Permis de construire Logement N° 06013625B0004

Permis de construire n° 06013625B0004 à Cempuis pour 352 m² de logement, 2 Rue Verte

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 2 août 2025

Dossier PC n° 06013625B0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cempuis (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06013625B0004 a été délivré le 2 août 2025, pour un projet situé 2 Rue Verte.

Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 352 m² de surface de plancher sur un terrain de 14 786 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A565, A218, A910. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Au total, 11 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cempuis sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/08/2025

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

14 786 m²

Surface existante avant

507 m²

Surface créée

352 m²

Variation nette

-92 m²

Surface totale après

415 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/03/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 août 2025

Ouverture de chantier (DOC)

09/03/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
02/08/2025
3
Chantier (DOC)
09/03/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cempuis

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A565 A218 A910

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cempuis Code postal 60210 Identifiant INSEE 60136
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 155 m² 0 m² 352 m² 92 m² 0 m² 260 m² 415 m²
Locaux 352 m² 0 m² 0 m² 0 m² 352 m² -352 m² 0 m²
Total 507 m² 0 m² 352 m² 92 m² 352 m² -92 m² 415 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CEMPUIS (60210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06013625B0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60136 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 2 août 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 352 m² de surface de plancher sur un terrain de 14 786 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 2 Rue Verte, à Cempuis (60210).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 2 août 2025, ouverture de chantier le 9 mars 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06013625B0004, déposé en mairie de Cempuis.

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