Permis de construire Logement N° 06012016T0009

Permis de construire n° 06012016T0009 à Cambronne-lès-Clermont pour 134 m² de logement, Route D Ars Lotissement Le Clos Basquinet - Lot 10

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 26 septembre 2016

Dossier PC n° 06012016T0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06012016T0009 a été délivré le 26 septembre 2016 à Cambronne-lès-Clermont (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé Route D Ars Lotissement Le Clos Basquinet - Lot 10.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 656 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZC23P, ZC24P. Ce dossier est l'un des 54 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cambronne-lès-Clermont.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

656 m²

Surface créée

134 m²

Variation nette

+134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/06/2017. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

10/11/2016

Achèvement (DAACT)

29/06/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

un peu plus de 9 mois

Dépôt
29/06/2017
Autorisation
26/09/2016
Chantier (DOC)
10/11/2016
4
Achèvement (DAACT)
29/06/2017

Localisation du projet à Cambronne-lès-Clermont

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

ZC23P ZC24P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Le Clos Basquinet - Lot 10

Territoires administratifs

Commune
Cambronne-lès-Clermont Code postal 60290 Identifiant INSEE 60120
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²
Total 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLERS-SAINT-PAUL (60870)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06012016T0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60120 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 26 septembre 2016
Date de dépôt 29/06/2017
Dernière mise à jour (DPC) 07/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 656 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Route D Ars Lotissement Le Clos Basquinet - Lot 10, à Cambronne-lès-Clermont (60290).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 26 septembre 2016, ouverture de chantier le 10 novembre 2016, achèvement déclaré le 29 juin 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06012016T0009, déposé en mairie de Cambronne-lès-Clermont.

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