Permis de construire Logement N° 06010325T0015

Permis de construire n° 06010325T0015 à Bresles pour 105 m² de logement, 21 Rue Du Colonel Arnaud Belt

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 24 septembre 2025

Dossier PC n° 06010325T0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06010325T0015, délivré le 24 septembre 2025 à Bresles (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé 21 Rue Du Colonel Arnaud Belt.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 465 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AN387. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Oise en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 161 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bresles.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/09/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

465 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/12/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

23/12/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
24/09/2025
3
Chantier (DOC)
23/12/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bresles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN387

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bresles Code postal 60510 Identifiant INSEE 60103
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLERMONT (60600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06010325T0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60103 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 24 septembre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 465 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 21 Rue Du Colonel Arnaud Belt, à Bresles (60510).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 24 septembre 2025, ouverture de chantier le 23 décembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06010325T0015, déposé en mairie de Bresles.

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