Permis de construire Logement N° 06010322T0024

Permis de construire n° 06010322T0024 à Bresles pour 93 m² de logement, Marissel

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 20 mars 2023

Dossier PC n° 06010322T0024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bresles (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06010322T0024 a été délivré le 20 mars 2023, pour un projet situé Marissel.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 93 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 16 616 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 13/09/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 02/08/2023, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AN 332, AN 300. La base référence 7 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La voie, Marissel, compte 6 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2023. Ce dossier fait partie des 163 permis de construire et déclarations préalables à Bresles référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

16 616 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/09/2024. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

02/08/2023

Achèvement (DAACT)

13/09/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
13/09/2024
Autorisation
20/03/2023
Chantier (DOC)
02/08/2023
4
Achèvement (DAACT)
13/09/2024

Localisation du projet à Bresles

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AN 332 AN 300

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bresles Code postal 60510 Identifiant INSEE 60103
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 16 616 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 93 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROCHY-CONDÉ (60510)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06010322T0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60103 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 20 mars 2023
Date de dépôt 13/09/2024
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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