Permis de construire Logement N° 06009722T0003

Permis de construire n° 06009722T0003 à Boutencourt pour 120 m² de logement, Rue Du Calvaire - Lot N_3

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 septembre 2022

Dossier PC n° 06009722T0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 septembre 2022 à Boutencourt (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06009722T0003 porte sur un projet situé Rue Du Calvaire - Lot N_3.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 103 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B344. Ce dossier s'inscrit parmi les 9 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boutencourt.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/09/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 103 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/11/2023. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 septembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

24/11/2022

Achèvement (DAACT)

23/11/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
23/11/2023
Autorisation
15/09/2022
Chantier (DOC)
24/11/2022
4
Achèvement (DAACT)
23/11/2023

Localisation du projet à Boutencourt

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B344

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Boutencourt Code postal 60590 Identifiant INSEE 60097
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLERS SAINT BARTHELEMY (60650)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06009722T0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60097 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 15 septembre 2022
Date de dépôt 23/11/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 103 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Du Calvaire - Lot N_3, à Boutencourt (60590).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 15 septembre 2022, ouverture de chantier le 24 novembre 2022, achèvement déclaré le 23 novembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06009722T0003, déposé en mairie de Boutencourt.

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