Permis de construire Logement N° 06008614S0005

Permis de construire n° 06008614S0005 à Boran-sur-Oise pour 128 m² de logement, Rue De La Comte Lot 1

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 7 mars 2015

Dossier PC n° 06008614S0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Boran-sur-Oise (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06008614S0005 a été délivré le 7 mars 2015, pour un projet situé Rue De La Comte Lot 1.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 806 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC396. Ce dossier est l'un des 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boran-sur-Oise.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

806 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/05/2016. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

11/06/2015

Achèvement (DAACT)

27/05/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
11/06/2015
Autorisation
07/03/2015
Chantier (DOC)
11/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
27/05/2016

Localisation du projet à Boran-sur-Oise

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC396

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Boran-sur-Oise Code postal 60820 Identifiant INSEE 60086
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BORAN-SUR-OISE (60820)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06008614S0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60086 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 7 mars 2015
Date de dépôt 11/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 806 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rue De La Comte Lot 1, à Boran-sur-Oise (60820).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 7 mars 2015, ouverture de chantier le 11 juin 2015, achèvement déclaré le 27 mai 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06008614S0005, déposé en mairie de Boran-sur-Oise.

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