Permis de construire n° 06007313B0002 à Blacourt pour 1 156 m² de locaux, 15 Chem De L Avelon
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 13 septembre 2013
Dossier PC n° 06007313B0002
Demandeur
EARL DE L'AVELON
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 13 septembre 2013 à Blacourt (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06007313B0002 porte sur un projet situé 15 Chem De L Avelon. Le projet est porté par EARL DE L'AVELON.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 1 156 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 729 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 156 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B378. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Oise en 2013 (médiane : environ 9 mois). Au total, 32 permis de construire et déclarations préalables référencés à Blacourt sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 13 septembre 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
13 septembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Blacourt
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Blacourt Code postal 60650 Identifiant INSEE 60073
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 748 m² | 1 156 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 156 m² | 2 904 m² |
| Total | 1 748 m² | 1 156 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 156 m² | 2 904 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 748 m² | 1 156 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 156 m² | 2 904 m² |
| Total locaux | 1 748 m² | 1 156 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 156 m² | 2 904 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EARL DE L'AVELON
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 383822335
- SIRET
- 38382233500014
- Code APE (NAF)
- 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Localisation
- BLACOURT (60650)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06007313B0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60073 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 13 septembre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |