Permis de construire Logement N° 06002924T0014

Permis de construire n° 06002924T0014 à Auneuil pour 101 m² de logement, impasse du Val Le Village

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 30 septembre 2024

Dossier PC n° 06002924T0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06002924T0014, délivré le 30 septembre 2024 à Auneuil (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé impasse du Val Le Village.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 101 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 603 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 10/07/2025, soit un peu plus de 9 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AH 204. La base compte un autre dossier pour la même voie, impasse du Val, le premier datant de 2017. Au total, le catalogue compte 148 permis de construire et déclarations préalables à Auneuil, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/09/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 603 m²

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/07/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

30 septembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

10/07/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Dépôt
10/07/2025
Autorisation
30/09/2024
3
Chantier (DOC)
10/07/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Auneuil

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH 204

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Village

Territoires administratifs

Commune
Auneuil Code postal 60390 Identifiant INSEE 60029
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 603 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 101 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-AUBIN-EN-BRAY (60650)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06002924T0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60029 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 30 septembre 2024
Date de dépôt 10/07/2025
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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