Permis de construire Logement N° 06002920T0011

Permis de construire n° 06002920T0011 à Auneuil pour 25 m² de logement, 131 rue de Saint Leger

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 30 décembre 2020

Dossier PC n° 06002920T0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06002920T0011 a été délivré le 30 décembre 2020 à Auneuil (Oise, Hauts-de-France), à l'adresse 131 rue de Saint Leger.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un studio (T1) d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 25 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 166 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 01/11/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 26/03/2021, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AE 172. Sur la même voie, rue de Saint Leger, la base recense un autre dossier depuis 2020. Ce dossier fait partie des 148 permis de construire et déclarations préalables à Auneuil référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 166 m²

Surface existante avant

111 m²

Surface créée

25 m²

Variation nette

+25 m²

Surface totale après

136 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/11/2021. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

26/03/2021

Achèvement (DAACT)

01/11/2021

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
01/11/2021
Autorisation
30/12/2020
Chantier (DOC)
26/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
01/11/2021

Localisation du projet à Auneuil

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE 172

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Auneuil Code postal 60390 Identifiant INSEE 60029
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 166 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 25 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 111 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 111 m² à 136 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 111 m² 25 m² 0 m² 0 m² 0 m² 25 m² 136 m²
Total 111 m² 25 m² 0 m² 0 m² 0 m² 25 m² 136 m²

Typologie des logements

Le logement est un studio (T1). Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, autant que de logements créés.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUNEUIL (60390)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06002920T0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60029 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 30 décembre 2020
Date de dépôt 01/11/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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