Permis de construire Logement N° 06001521T0002

Permis de construire n° 06001521T0002 à Angy pour 292 m² de logement, 49 Chemin D'hernival

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 12 mai 2021

Dossier PC n° 06001521T0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 49 Chemin D'hernival, le permis de construire n° 06001521T0002 a été délivré le 12 mai 2021 à Angy (Oise, Hauts-de-France).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 292 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZB1371. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Angy.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface existante avant

148 m²

Surface créée

292 m²

Variation nette

+292 m²

Surface totale après

440 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 mai 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
12/05/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Angy

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

ZB1371

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Angy Code postal 60250 Identifiant INSEE 60015
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 148 m² 292 m² 0 m² 0 m² 0 m² 292 m² 440 m²
Total 148 m² 292 m² 0 m² 0 m² 0 m² 292 m² 440 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MOUY (60250)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06001521T0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60015 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 12 mai 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 292 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 49 Chemin D'hernival, à Angy (60250).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 12 mai 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06001521T0002, déposé en mairie d'Angy.

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