Permis de construire Logement N° 06000716T0018

Permis de construire n° 06000716T0018 à Agnetz pour 235 m² de logement, Bois D

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 mai 2017

Dossier PC n° 06000716T0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Bois D, le permis de construire n° 06000716T0018 a été délivré le 15 mai 2017 à Agnetz (Oise, Hauts-de-France).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 235 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 050 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AV190. L'instruction du dossier a duré 1 an 4 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 111 permis de construire et déclarations préalables référencés à Agnetz.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/05/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 050 m²

Surface créée

235 m²

Variation nette

+235 m²

Surface totale après

235 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 mai 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 mai 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
15/05/2017
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Agnetz

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AV190

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Agnetz Code postal 60600 Identifiant INSEE 60007
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 235 m² 0 m² 0 m² 0 m² 235 m² 235 m²
Total 0 m² 235 m² 0 m² 0 m² 0 m² 235 m² 235 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NOGENT-SUR-MARNE (94130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06000716T0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60007 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 15 mai 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 235 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 050 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Bois D, à Agnetz (60600).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 15 mai 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06000716T0018, déposé en mairie d'Agnetz.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Agnetz

Autres types d'autorisations à Agnetz