Permis de construire Logement N° 06000219T0002

Permis de construire n° 06000219T0002 à Abbecourt pour 99 m² de logement, Clos De La Fresnoye Lot 8

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 11 mai 2019

Dossier PC n° 06000219T0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Abbecourt (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06000219T0002 a été délivré le 11 mai 2019, pour un projet situé Clos De La Fresnoye Lot 8.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 99 m² de surface de plancher sur un terrain de 542 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C1185. L'ensemble des 72 permis de construire et déclarations préalables référencés à Abbecourt est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/05/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

542 m²

Surface créée

99 m²

Variation nette

+99 m²

Surface totale après

99 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/08/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

11 mai 2019

Ouverture de chantier (DOC)

11/08/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

3 mois

Dépôt
11/08/2019
Autorisation
11/05/2019
3
Chantier (DOC)
11/08/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Abbecourt

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C1185

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Abbecourt Code postal 60430 Identifiant INSEE 60002
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²
Total 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEAUVAIS (60000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06000219T0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60002 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 11 mai 2019
Date de dépôt 11/08/2019
Dernière mise à jour (DPC) 01/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 99 m² de surface de plancher sur un terrain de 542 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Clos De La Fresnoye Lot 8, à Abbecourt (60430).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 11 mai 2019, ouverture de chantier le 11 août 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06000219T0002, déposé en mairie d'Abbecourt.

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