Permis de construire Logement N° 0596682300030

Permis de construire à Zuydcoote pour 195 m² de logement - Rue Du General De Gaulle Lotissement ""Le Village I"" Lot N_56

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 17 janvier 2024

Dossier PC n° 0596682300030

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 0596682300030, délivré le 17 janvier 2024 à Zuydcoote (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé Rue Du General De Gaulle Lotissement ""Le Village I"" Lot N_56, Zuydcoote (59123). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 195 m² de surface de plancher sur un terrain de 780 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AD542.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/01/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

780 m²

Surface créée

195 m²

Variation nette

+195 m²

Surface totale après

195 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/11/2025.

Autorisation

17 janvier 2024

Ouverture de chantier (DOC)

04/07/2024

Achèvement (DAACT)

04/11/2025

Délai autorisation - chantier

5 mois 17 jours

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
04/07/2024
Autorisation
17/01/2024
Chantier (DOC)
04/07/2024
4
Achèvement (DAACT)
04/11/2025

Localisation du projet à Zuydcoote

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AD542

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Le Village I"" Lot N_56

Territoire administratif

Commune
Zuydcoote Code postal 59123 Identifiant INSEE 59668
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 2
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 195 m² 0 m² 0 m² 0 m² 195 m² 195 m²
Total 0 m² 195 m² 0 m² 0 m² 0 m² 195 m² 195 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRAY-DUNES (59123)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0596682300030
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59668 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 17 janvier 2024
Date de dépôt 04/07/2024
Dernière mise à jour (DPC) 2026-01
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 195 m² de surface de plancher sur un terrain de 780 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Du General De Gaulle Lotissement ""Le Village I"" Lot N_56, Zuydcoote (59123).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 17 janvier 2024, ouverture de chantier le 4 juillet 2024, achèvement déclaré le 4 novembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0596682300030, instruit par la commune de Zuydcoote.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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