Permis de construire n° 05966620A0009 à Zegerscappel pour 142 m² de logement, chemin du Coucou
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 11 décembre 2020
Dossier PC n° 05966620A0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05966620A0009 a été délivré le 11 décembre 2020 à Zegerscappel (Nord, Hauts-de-France), à l'adresse chemin du Coucou.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le programme représente 142 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 10/11/2022. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 23/04/2021, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 1379. La base compte un autre dossier pour la même voie, chemin du Coucou, le premier datant de 2020. Au total, le catalogue compte 74 permis de construire et déclarations préalables à Zegerscappel, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/11/2022. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
11 décembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
23/04/2021
Achèvement (DAACT)
10/11/2022
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Durée du chantier
1 an 6 mois
Délai total
1 an 10 mois
Localisation du projet à Zegerscappel
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Zegerscappel Code postal 59470 Identifiant INSEE 59666
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 142 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 142 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 142 m² | 142 m² |
| Total | 0 m² | 142 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 142 m² | 142 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BISSEZEELE (59380)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05966620A0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59666 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 11 décembre 2020 |
| Date de dépôt | 10/11/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, chemin du Coucou à Zegerscappel (59470)
L’autre dossier recensé chemin du Coucou depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.