Permis de construire Logement N° 05960516A0004

Permis de construire n° 05960516A0004 à Uxem pour 149 m² de logement, Rue Des Bouleaux Le Domaine Des Tamaris Ii

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 2 décembre 2016

Dossier PC n° 05960516A0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Uxem (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05960516A0004 a été délivré le 2 décembre 2016, pour un projet situé Rue Des Bouleaux Le Domaine Des Tamaris Ii.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 574 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AB368. L'ensemble des 116 permis de construire et déclarations préalables référencés à Uxem est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/12/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

574 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/01/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 décembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

10/01/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
10/01/2017
Autorisation
02/12/2016
3
Chantier (DOC)
10/01/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Uxem

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB368

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Domaine Des Tamaris Ii

Territoires administratifs

Commune
Uxem Code postal 59229 Identifiant INSEE 59605
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DUNKERQUE (59140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05960516A0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59605 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 2 décembre 2016
Date de dépôt 10/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 06/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 574 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue Des Bouleaux Le Domaine Des Tamaris Ii, à Uxem (59229).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 2 décembre 2016, ouverture de chantier le 10 janvier 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05960516A0004, déposé en mairie d'Uxem.

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