Permis de construire à Troisvilles pour 396 m² de locaux - 3 Rue Fayt
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 17 mai 2017
Dossier PC n° 05960417O0002
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 05960417O0002, délivré le 17 mai 2017 à Troisvilles (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé 3 Rue Fayt, Troisvilles (59980). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 396 m² de surface de plancher sur un terrain de 60 629 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 396 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont ZD4, A1218, A1216.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/01/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
17 mai 2017
Ouverture de chantier (DOC)
05/01/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 7 mois
Localisation du projet à Troisvilles
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Troisvilles Code postal 59980 Identifiant INSEE 59604
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 240 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 240 m² |
| Locaux | 3 152 m² | 396 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 396 m² | 3 548 m² |
| Total | 3 392 m² | 396 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 396 m² | 3 788 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 3 152 m² | 396 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 396 m² | 3 548 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TROISVILLES (59980)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05960417O0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59604 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 17 mai 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2019-04 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |