Permis de construire Logement N° 0595881600040

Permis de construire n° 0595881600040 à Téteghem-Coudekerque-Village pour 136 m² de logement, De La Tranquillite Les Jardins De Theodoric Lot 7

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 27 octobre 2016

Dossier PC n° 0595881600040

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé De La Tranquillite Les Jardins De Theodoric Lot 7, le permis de construire n° 0595881600040 a été délivré le 27 octobre 2016 à Téteghem-Coudekerque-Village (Nord, Hauts-de-France).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 455 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B2234. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Nord en 2016 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 385 permis de construire et déclarations préalables référencés à Téteghem-Coudekerque-Village.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/10/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

455 m²

Surface créée

136 m²

Variation nette

+136 m²

Surface totale après

136 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/10/2017. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 octobre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

12/12/2016

Achèvement (DAACT)

30/10/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
27/10/2016
Chantier (DOC)
12/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
30/10/2017

Localisation du projet à Téteghem-Coudekerque-Village

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

B2234

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Jardins De Theodoric Lot 7

Territoires administratifs

Commune
Téteghem-Coudekerque-Village Code postal 59229 Identifiant INSEE 59588
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²
Total 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LOON PLAGE (59279)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0595881600040
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59588 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 27 octobre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 455 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé De La Tranquillite Les Jardins De Theodoric Lot 7, à Téteghem-Coudekerque-Village (59380).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 27 octobre 2016, ouverture de chantier le 12 décembre 2016, achèvement déclaré le 30 octobre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0595881600040, déposé en mairie de Téteghem-Coudekerque-Village.

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